Déposée le 21 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Peintures Européennes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « SPE Techniques Couleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-13 du 31 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Peintures Européennes domicilié(e) 40 rue Marcel Brot - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 769 800 590 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société de Peintures Européennes domicilié(e) 40 rue Marcel Brot - 54000 - NANCY - France.
La marque SPE Techniques Couleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3411516.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPE Techniques Couleurs arrivera à expiration en date du 21 février 2026.
Société de Peintures Européennes a également déposé les autres marques suivantes : SPE
Société de Peintures Européennes, SAS - 40 rue Marcel Brot - 54000 - NANCY - France - SIREN 769800590
Société de Peintures Européennes - 40 rue Marcel Brot - 54000 - NANCY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Inscription le 25 janvier 2016 - Changement de forme juridique n°661358 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2015 n°2603941 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-07
Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Produits chimiques pour l'industrie ;Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; enduits (peintures) ; Colles (apprêts). Colles pour l'industrie. Colles pour papiers peints et autres revêtements muraux. Colles pour revêtements de sol ;Echafaudages métalliques ;Outils à main entraînés manuellement ;Papiers peints revêtements muraux revêtements de sol.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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